L’Agence de régulation des télécommunications (ART) a infligé des amendes aux principaux opérateurs de téléphonie mobile au Cameroun, à savoir Camtel, MTN, Orange et Viettel, pour un montant total de 6 milliards de FCFA. C’est la substance d’un communiqué publié ce 25 mai et signé du directeur général de l’ART, Philémon Zo’o Zame.
L’opérateur public des télécommunications au Cameroun, Camtel, se voit imposer une amende de 800 millions de FCFA, tandis que la filiale du groupe sud-africain MTN écope d’une amende de 1,4 milliard de FCFA. La filiale d’Orange au Cameroun, devra payer une amende de 2,2 milliards de FCFA. Viettel, qui opère sous la marque Nexttel, devra s’acquitter d’une amende de 1,6 milliard de FCFA.
Ces sanctions font suite à des « manquements récurrents » constatés par le régulateur dans le suivi des obligations de couverture et de qualité des services de communication électronique stipulées dans leurs cahiers des charges respectifs. Les contrôles effectués en 2022 et 2023 ont conduit à ces sanctions, après des mises en demeure, conformément à la réglementation en vigueur, comme l’indique Philémon Zo’o Zame, directeur général de l’ART, dans un communiqué publié le jeudi 25 avril. Le DG ajoute : « Les pénalités mentionnées ci-dessus n’excluent pas d’autres sanctions administratives à l’encontre de ces opérateurs, telles que la réduction de la durée de la concession et/ou son retrait ».
En raison de la dégradation persistante de la qualité de service, l’ART avait déjà menacé, le 13 février dernier, les opérateurs de sanctions pouvant aller jusqu’au retrait de leur agrément en cas de « manquements répétés » à leurs engagements. « L’ART utilisera tous les moyens disponibles pour que les opérateurs de téléphonie mobile offrent aux abonnés, sur l’ensemble du territoire national, des performances de qualité de service satisfaisantes », déclarait alors le directeur de l’ART.
Ces sanctions interviennent quelques jours seulement après l’annonce par Orange, MTN et Camtel de mesures prises pour améliorer la qualité de service. Ces mesures ont été annoncées à la suite d’une réunion de crise convoquée le 27 avril dernier par la ministre des Postes et Télécommunications (Minpostel), dans un contexte de contestation des coûts et de la qualité du réseau.
